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Märker Holding GmbH
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Directrice
Directeur
  
Gerlinde Geiß
Graf Maximilian Pückler-Märker

Siège de 
la socieété

Harburg Schwaben


Tribunal
chargé du registre
Augsburg

RCS-Numéro
HRB 14229
TVA-Numéro:

DE 179 98 56 74

No-ID fiscale:

152/116/00184

1. Contenu de l’offre internet

 Le groupe Märker ne se porte pas garant de l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou de la qualité des informations mises à disposition.

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 Toutes les offres sont sans engagement et non contraignantes. Le groupe Märker se réserve explicitement le droit de changer, de compléter, d’effacer certaines parties des pages ou la totalité de l’offre sans annonce particulière, ou d’adapter temporairement ou définitivement la publication.

 

 2. Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers des pages web de tiers («liens hypertexte») situés en dehors du domaine de responsabilité du groupe Märker, un engagement de la responsabilité ne prendrait effet que dans le seul cas où le groupe Märker aurait connaissance des contenus en cause et s’il lui était techniquement possible et supportable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux.

 Le groupe Märker déclare explicitement par la présente, qu’au moment de la création du lien, aucun contenu illégal n’était reconnaissable sur les pages concernées. Le groupe Märker n’a aucune prise sur la conception actuelle et future, sur les contenus ou sur les droits d'auteur concernant les pages qui contiennent des liens ou renvois. Ainsi, par la présente, le groupe Märker déclare explicitement n’assumer aucune responsabilité pour l’ensemble des contenus de toutes les pages, contenant des liens ou renvois, ayant été modifiées après la création du lien en cause. Cette constatation vaut pour tous les liens et renvois mis en place au sein de l’offre internet propre, ainsi que pour des inscriptions des tiers dans les livres d’hôtes, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par le groupe Märker.

Pour des contenus illégaux, incorrects ou incomplets et en particulier pour des dommages issus de l’utilisation ou de la non utilisation des informations présentées, le seul responsable est le fournisseur de la page à laquelle il a été référée, et non pas celui qui fait simplement référence par l’utilisation de liens à la publication respective.

 

3. Droits d’auteur et des marques de fabrique

Le groupe Märker s’applique à respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, à exploiter des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes établis par lui même  ou à recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droit.

Toutes les marques commerciales et tous les labels cités dans l’offre internet et  éventuellement protégés par des tiers relèvent intégralement des dispositions du droit des marques de fabrique valable et des droits de possession du propriétaire inscrit. Il ne doit pas être tiré la conclusion du fait de la simple mention que les marques commerciales ne sont pas protégées par des droits de tiers !

Le copyright pour des objets publiés, réalisés par le groupe Märker lui même, appartient seulement à l’auteur des pages. Une reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sous la forme d’autres publications électroniques ou papier n’est pas autorisée en l’absence de consentement exprès par le groupe Märker.